Expertise
- Financement et Fiscalité de l'Innovation et des Transitions
- IP Box
- Fiscalité Internationale
Jean-Charles, Avocat, est associé de la ligne de service « R&D » (GI3) du cabinet.
Après avoir géré des problématiques fiscales pour de grands groupes internationaux (M&A, Supply Chain, ou fiscalité opérationnelles), il a développé depuis plusieurs années une expertise en matière de fiscalité de l’innovation.
Il gère aujourd’hui pour de grandes entreprises ou des PME dans divers secteurs (logiciels, nouvelles technologies, santé etc.), les problématiques fiscales afférentes au dispositif du crédit d’impôt recherche, en collaboration avec les ingénieurs et scientifiques du cabinet. Il intervient dans le cadre de missions récurrentes (détermination et sécurisation du CIR, documentation) ou sur des missions plus spécifiques de revue ou d’assistance en cas de contrôle fiscal.
Jean-Charles possède également une expertise dans la mise en place et la gestion du régime fiscal de faveur des brevets et des logiciels (« IP box »).
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Education
- Avocat au Barreau des Hauts-de-Seine – 2005
- Mastère Droit des Affaires Internationales et Management – ESSEC – 2003-2004
- Certificat d’Aptitude à la Profession d’Avocat – Ecole des Avocats de Versailles - 2002
- DEA Droit des affaires et fiscalité – Université Paris X Nanterre – 2001-2002
Languages
- Français
- Anglais
Publications
- L’IP box à la française : réforme du régime d’imposition des produits de cession ou de concession de brevets - blog.avocats.deloitte.fr - co-auteurs : Lucille Chabanel et Thomas Perrin - 30 novembre 2018
- Modalités de calcul de la valeur ajoutée pour les besoins de la CVAE - blog.avocats.deloitte.fr - co-auteurs: Marie-Pierre Hôo et Alexandra Baudart - 31 mai 2018
- Vers un régime des brevets 2.0 : l’avenir de l’article 39 terdecies du CGI, blog.avocats.deloitte.fr, 5 février 2018
- Décision Association Races de France : éligibilité des projets, veille technologique et sous-traitance, blog.avocats.deloitte.fr, 22 novembre 2017
- CIR - Des nouveautés jurisprudentielles,co-écrit avec Lucille Chabanel, Option Finance, 30 octobre 2017
- Avec la “taxe YouTube”, attention au grand n’importe quoi fiscal
- Fiscalité du numérique : une cacophonie stérile, Le Monde, 2016
- Doit-on vraiment créer une fiscalité propre au numérique ?, La Tribune, 2014
